Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH (anciennement dénommée LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH
/
ANCIEN COMTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANCIEN COMTE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH (anciennement dénommée LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3000318
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020

Présentation de la marque ANCIEN COMTE

Déposée le 6 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH (anciennement dénommée LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCIEN COMTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH (anciennement dénommée LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH domicilié(e) - 11350 - TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANCIEN COMTE est expirée depuis le 6 janvier 2020.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH (anciennement dénommée LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD , DOMAINE DE LA CONDAMINE


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH (anciennement dénommée LES PRODUCTEURS DU MONT TAUCH), Société à responsabilité limitée - 11350 - TUCHAN - France - SIREN 339600926


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427060 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée.